018376047

Ez-Config

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January 14, 2021

Trademark Summary

The trademark application ez-Config was filed by EZ-WHEEL, a corporation established under the laws of the French Republic (the "Applicant"). Application refused.

The application was filed in French (English was selected as the second language).

The Refusal with reference B 018376047 was Rejected according to Article 7(1)(b) EUTMR with decision issued on February 13, 2022 by the EUIPO.

The application claimed as seniority of the French Republic trademark 4666686 registered on July 15, 2020 and filed on July 15, 2020 which was accepted by the office.

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Goods And Services

• The mark was filed in class 7 with following description of goods:
  
  1. Robots industriels
  2. Machines-outils
  3. Moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)
  4. Outils électriques
  5. Outils mécaniques
  6. Robots de transport
  7. Mécanismes robotisés de transport
  8. Robots destinés à l'industrie
  9. Roues de machines
  10. Moteurs pour machines
  11. Moteurs de machines
  12. Moteurs électriques pour machines.
• The mark was filed in class 9 with following description of goods:
  
  1. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement
  2. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique
  3. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images
  4. Logiciels
  5. Applications logicielles téléchargeables
  6. Programmes informatiques
  7. Progiciels
  8. Logiciels de planification des ressources d'entreprises (ERP)
  9. Ordinateurs
  10. Micro-ordinateurs
  11. Périphériques d'ordinateurs
  12. Composants pour ordinateurs
  13. Publications électroniques (téléchargeables)
  14. Fichiers multimédias téléchargeables
  15. Supports d'enregistrement magnétiques, digitaux, optiques et/ou numériques
  16. Disques compacts
  17. Disques versatiles digitaux
  18. Cédéroms
  19. Dévédéroms
  20. Clés USB
  21. Bases de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques
  22. Bases de données informatiques
  23. Capteurs
  24. Capteurs électriques
  25. Capteurs électroniques
  26. Capteurs magnétiques
  27. Capteurs optiques
  28. Capteurs laser
  29. Capteurs numériques
  30. Capteurs pour moteurs
  31. Capteurs de distance
  32. Capteurs de vibration
  33. Capteurs de mesure
  34. Capteurs de présence
  35. Appareils de localisation
  36. Appareils et instruments électroniques de localisation
  37. Matériel informatique pour le traitement de données de localisation
  38. Logiciels de navigation
  39. Appareils de navigation électroniques
  40. Systèmes de navigation électroniques
  41. Appareils et instruments de navigation
  42. Programmes informatiques destinés à la navigation autonome de véhicules
  43. Radars
  44. Alarmes de sécurité
  45. Logiciels de sécurité
  46. Équipement de protection et de sécurité
  47. Bus informatiques
  48. Interfaces bus
  49. Unités d'interfaces de bus de données.
• The mark was filed in class 12 with following description of goods:
  
  1. Véhicules
  2. Véhicules électriques
  3. Véhicules industriels
  4. Véhicules autonomes
  5. Roues
  6. Roues motorisées
  7. Roues motorisées autonomes
  8. Roues électriques
  9. Monocycles électriques
  10. Freins de roue
  11. Jantes de roues
  12. Roues pour véhicules
  13. Monocycles motorisés
  14. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau
  15. Moteurs pour véhicules terrestres
  16. Cycles
  17. Cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles
  18. Pneus
  19. Chariots de manutention.