The trademark application Solutions to protect life was filed by NOVELTIS SAS, a corporation established under the laws of the French Republic (the "Applicant"). Application refused.
The application was filed in French (English was selected as the second language).
Appointment and Replacement of representative of the trademark registration was recorded on April 28, 2020.
The Refusal with reference B 018193995 was Rejected according to Article 7(1)(b) EUTMR with decision issued on May 7, 2020 by the EUIPO.
Goods And Services
The mark was filed in class 9 with following description of goods:
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de physique, de chimie, de physique et chimie de l'atmosphère, nautique, océanographique, d'astrophysique et géodésiques, de biosphère continentale, d'hydrologie de surface, d'agriculture de précision, de physique et chimie de l'atmosphère, de météorologie et climatologie, d'océanographie physique et bio-géochimie, de géodynamique et géodésie spatiale, d'astrophysique et de cosmologie, d'optique, de pesage, de mesurage, de signalisation
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images
Supports d'enregistrements magnétiques
Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs
Aéromètres
Actinomètres
Appareils pour l'analyse de l'air
Anémomètre
Apertomètres
Machines arithmétiques
Appareils et instruments pour l'astronomie, pour l'astrophotographie (objectifs pour l'astrophotographie), balises lumineuses
Ballons météorologiques
Baromètres
Appareils et instruments de mesure de capacité
Appareils de contrôle de chaleur
Chronographes (appareils enregistreurs de durée)
Circuits imprimés, circuits intégrés
Clinomètres
Comparateurs
Condensateurs électriques
Condensateur optique
Instruments de cosmographie
Densimètres
Densitomètres
Appareils de diffraction (microscopie)
Disques optiques compact ou non
Appareils pour la distillation à usage scientifique
Appareils de mesures de constituants chimiques, à savoir spectrométrie de masse
Outils de visualisation 2D et 3D
Systèmes d'information géographiques (logiciel)
Systèmes de traitements d'images, de données ou de mesures acquis par les satellites, ou les systèmes aéroportés ou par les drones
Systèmes de traitements de laser fluorescents
Capteurs de mesure in situ de données sur l'environnement
Systèmes de traitements de données acquises par des bouées des marégraphes
Systèmes de mesure et traitements de données sur la qualité de l'air ou la qualité de l'eau
Systèmes de traitements de données lidar ou radar
Algorithmes de traitements de signaux électromagnétiques y compris la HF
Algorithmes de traitements GRS (Generalized Reed-Solomon)
Systèmes de mesure pour fuite d'eaux
Système de vision électromagnétiques à travers les murs
Systèmes d'aides à la décision pour la gestion des risques (logiciel)
Systèmes de contrôle de pollution marines et atmosphériques y compris les pollutions diffuses
Systèmes d'information sur l'exposition aux polluants dont atmosphériques et marins (logiciel)
Systèmes d'information sur les risques naturels dont submersion marines, inondations, vagues scélérates, tsunamis, feux (logiciel)
Systèmes d'information sur l'état de la mer (logiciel)
Systèmes d'information sur la mesure des flux de carbone et gaz à effets de serre (logiciel)
Simulateurs end-to-end de missions spatiales
Systèmes de modélisation ou de simulation (logiciel)
Systèmes de traitements d'information des flux énergétiques sur les sites d'énergies renouvelables (éolien, solaire)
Systèmes d'information sur la ville durable (logiciel)
Systèmes d'information liant l'environnement et la santé, produits issus de la modélisation scientifique et/ou informatique, à savoir cartes, données
Cartes à mémoire
Tous les produits précités dans les secteurs du spatial, de l’environnement, du développement durable, des satellites et de la prévention des risques atmosphériques, océaniques et terrestres.
The mark was filed in class 35 with following description of goods:
Saisie de données dans des modèles de processus scientifiques et technologiques
Gestion de fichiers informatiques, expertises en affaires, transcription de communications, recrutement de personnel
Tous les services précités dans les secteurs du spatial, de l’environnement, du développement durable, des satellites et de la prévention des risques atmosphériques, océaniques et terrestres.
The mark was filed in class 38 with following description of goods:
Télécommunication
Communication par terminaux d'ordinateur
Messagerie électronique
Transmission de messages et d'images assistés par ordinateur
Fourniture d'accès à des bases de données
Systèmes de simulation de la qualité des communications HF (services de transmission de communications)
Tous les services précités dans les secteurs du spatial, de l’environnement, du développement durable, des satellites et de la prévention des risques atmosphériques, océaniques et terrestres.
The mark was filed in class 41 with following description of goods:
Informations en matière d'éducation
Formation pratique (démonstration)
Service d'imagerie numérique
Service de micro-édition
Éducation
Organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires
Organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation, de conférences, de congrès, de séminaires en matière de biosphère continentale, d'hydrologie de surface, d'agriculture de précision, de physique et chimie de l'atmosphère, de météorologie et climatologie, d'océanographie physique et bio-géochimie, de géodynamique et géodésie spatiale, d'astrophysique et de cosmologie
Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeable
Publication de livres
Rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires
Publication électronique de livres et de périodique en ligne
Édition et publication de disques compacts relatifs à la biosphère continentale, l'hydrologie de surface, l'agriculture de précision, la physique et chimie de l'atmosphère, la météorologie et climatologie, l'océanographie physique et bio-géochimie, la géodynamique et géodésie spatiale, l'astrophysique et la cosmologie
Tous les services précités dans les secteurs du spatial, de l’environnement, du développement durable, des satellites et de la prévention des risques atmosphériques, océaniques et terrestres.
The mark was filed in class 42 with following description of goods:
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs et des chercheurs
Services d'analyses et de recherches industrielles, à savoir analyse chimique, recherches en chimie, en mécanique, en biologie, en géologie
Services de recherche en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, en technologie, en sciences de l'environnement et de l'univers
Recherches en physique et chimie de l'atmosphère
Recherches océanographiques, géodésiques et astrophysiques
Recherches en hydrologie de surface, en agriculture de précision, en bio-géochimie, en géodynamique
Recherches en météorologie et climatologie
Recherches en cosmologie
Recherches en matière de protection de l'environnement
Recherche en matière de développement durable
Recherches portant sur la biosphère continentale
Services d'ingénieurs se chargeant d'analyses
Service de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques à savoir recherches en chimie, en bactériologie, en mécanique, en biologie, en géologie
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers
Consultation sur de nouveaux produits pour des tiers en matière de chimie, de mécanique, de biologie, de géologie, de chimie de l'atmosphère, d'océanographie, de géodésie, d'hydrologie de surface, d'astrophysique, de météorologie et de cosmologie
Étude de projets techniques
Consultation sur étude de projets technique en matière de chimie, de mécanique, de biologie, de géologie, de chimie de l'atmosphère, d'océanographie, de géodésie, d'hydrologie de surface, d'astrophysique, de météorologie et de cosmologie
Modélisation et exploitation de données en matière de chimie, de mécanique, de biologie, de géologie, de chimie de l'atmosphère, d'océanographie, de géodésie, d'hydrologie de surface, d'astrophysique, de météorologie et de cosmologie
Développement d'algorithmes scientifiques et de prototype de chaînes de traitement scientifiques
Expertise (travaux d'ingénieurs)
Ingénierie
Calibration et validation de mesures instrumentales
Création et réalisation de nouveaux systèmes d'analyse
Informations scientifiques et/ou techniques et/ou météorologiques sur réseaux informatiques
Reconstitution de bases de données
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels
Programmation d'ordinateur
Programmation pour ordinateur
Élaboration (conception) de logiciels
Maintenance de logiciels d'ordinateurs
Conception de systèmes informatiques
Consultation en matière de logiciels
Mise à jour de logiciels
Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique
Exploitation de bases de données scientifiques et techniques
Création de site Web
Assimilation de données dans des modèles de processus
Traitements et modélisation de données sur l'environnement et le développement durable
Traitements de données pour des systèmes de simulation
Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique
Informations environnementales pour le corps médical et/ou les patients
Services de conseils environnementaux visant à la protection environementale, notamment services de précision en vue de l'aide à la lutte contre les fléaux naturels et les pollutions naturelles ou industrielles
Services de conseils environnementaux visant à la pollution environementale, notamment de prévisions et de suivi de la dispersion de polluants
Assimilation de données dans des modèles de processus scientifiques et technologiques
Tous les services précités dans les secteurs du spatial, de l’environnement, du développement durable, des satellites et de la prévention des risques atmosphériques, océaniques et terrestres.
The mark was filed in class 45 with Support aux services de sécurité en particulier pour la lutte contre les incendies à savoir consultation en matière de sécurité and tous les services précités dans les secteurs du spatial, de l’environnement, du développement durable, des satellites et de la prévention des risques atmosphériques, océaniques et terrestres..